Conseil Municipal du 16 mars 2021




DELIBERATIONS

01 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2021/001DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2021 - Délibération - (sans annexe)18/03/2021
DEL2021/002REMPLACEMENT DES MENUISERIES DE L'IMMEUBLE SITUE 2 RUE DE LA PLATE ET 39-41 RUE DE L'HOTEL DE VILLE - CONVENTIONS ENTRE LA VILLE ET L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET ET LE SYNDIC O.P.H. DU FOYER JEANNE D'ARC - Délibération - (sans annexe)18/03/2021
DEL2021/003COVID-19 - CONVENTION POUR LE REMBOURSEMENT DES MASQUES FF-P2 ACHETÉS PAR LA VILLE DE CASTRES POUR LE COMPTE DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE CASTRES-MAZAMET ET EAUX DE CASTRES BURLATS - APPROBATION DE LA CONVENTION - Délibération - (sans annexe)18/03/2021
DEL2021/004CARNAVAL VENITIEN - TARIFS MARCHE ITALIEN - Délibération - (sans annexe)18/03/2021
DEL2021/008STADE DE LAMEILHE - REHABILITATION DU TERRAIN DE FOOTBALL - PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL ET DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION - Délibération - (sans annexe)18/03/2021
DEL2021/011THEATRE - CREATION D'UNE PLATEFORME ELEVATRICE MONTE-DECORS - PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL ET DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION - Délibération - (sans annexe)18/03/2021
DEL2021/016BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS AU TITRE DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2020 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - Annexe18/03/2021
DEL2021/018TRANSFERT DE PARCELLES SITUEES CHEMIN DE CAUSSE AU BUDGET ANNEXE LOTISSEMENTS - Délibération - (sans annexe)18/03/2021

05 - Sports


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2021/007CENTRE EQUESTRE DE CASTRES LA BORDE BASSE - AMELIORATION DES CONDITIONS D'ACCUEIL DES LICENCIES - CONVENTION DE MANDAT DE MAITRISE D'OUVRAGE PUBLIQUE DELEGUEE A LA VILLE PAR LA REGIE DU CENTRE EQUESTRE DE CASTRES LA BORDE BASSE - AVENANT A LA CONVENTION - Délibération - (sans annexe)18/03/2021

06 - Urbanisme


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2021/028DÉNOMINATIONS DE VOIES - Délibération - Annexe18/03/2021
DEL2021/029LIEUDIT LA BERNADIE - AVENANT N°2 A LA CONVENTION DE PROJET URBAIN PARTENARIAL (P.U.P.) - Délibération - (sans annexe)18/03/2021

07 - Travaux


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2021/014TRAVAUX DE DISSIMULATION DE RÉSEAUX - RUE ALBERT AMEN - MANDAT D'ÉTUDE ET DE RÉALISATION AVEC LE SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ÉNERGIES DU TARN (S.D.E.T.) - Délibération - (sans annexe)18/03/2021
DEL2021/015TRAVAUX DE DISSIMULATION DE RÉSEAUX - RUE LAMARTINE - MANDAT D'ÉTUDE ET DE RÉALISATION AVEC LE SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ÉNERGIES DU TARN (S.D.E.T.) - Délibération - (sans annexe)18/03/2021

11 - Affaires publiques et affaires juridiques


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2021/017CONVENTION DE SERVITUDES AVEC ENEDIS RELATIVE A L'IMPLANTATION D'UNE LIGNE SOUTERRAINE POUR LE RACCORDEMENT DU FUTUR COLLEGE LIEU-DIT LA PAUSE - Délibération - (sans annexe)18/03/2021
DEL2021/019LOTISSEMENT DU CHEMIN DE CAUSSE - COMMERCIALISATION DE 4 LOTS - FIXATION DU PRIX DE CESSION - Délibération - Annexe18/03/2021
DEL2021/020IMMEUBLES SITUES 18-20 BOULEVARD MARECHAL JOFFRE - CESSIONS A L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET - Délibération - (sans annexe)18/03/2021
DEL2021/021CESSION D'EMPRISES SITUEES DANS LE HAMEAU DE LA LAURETIE BASSE A MADAME RAPHAËLE MANERO ET MONSIEUR CHARLES CAUQUIL - Délibération - (sans annexe)18/03/2021
DEL2021/022DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC - CESSION DE l'IMMEUBLE SITUE 14 PLACE BOUFFARD A MONSIEUR EMMANUEL NAJAC ET MADAME CELINE EMOND - Délibération - (sans annexe)18/03/2021
DEL2021/023LOT 3 DE LA COPROPRIETE DES 8-10-12 RUE SABATERIE - CESSION DE DROIT AU BAIL EMPHYTEOTIQUE PAR MADAME ET MONSIEUR ETIENNE GARCIA A LA SARL EXPLORATION LUDIQUE - Délibération - (sans annexe)18/03/2021
DEL2021/024ACQUISITION DE L'IMMEUBLE SITUE 1 PLACE DE L'ABATTOIR - CONVENTION DE PORTAGE AVEC L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DU TARN - Délibération - (sans annexe)18/03/2021
DEL2021/025ACQUISITION DE L'IMMEUBLE SITUE 27 RUE FREDERIC-THOMAS - CONVENTION DE PORTAGE AVEC L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DU TARN - Délibération - (sans annexe)18/03/2021
DEL2021/026ACQUISITION DE L'IMMEUBLE SITUE 23 CHEMIN DE FITELLE - CONVENTION DE PORTAGE AVEC L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DU TARN - Délibération - (sans annexe)18/03/2021
DEL2021/027REGULARISATION RUE LAVOISIER - ACQUISITION D'UNE PARCELLE A MADAME ELISABETH DIMON-DUTEIL - Délibération - (sans annexe)18/03/2021

12 - Développement durable - Cadre de vie


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2021/010DÉVELOPPEMENT DURABLE - DÉLÉGATION DU SERVICE PUBLIC LOCAL DE PRODUCTION ET DE DISTRIBUTION D'ÉNERGIE CALORIFIQUE - AVENANT N° 6 AU CONTRAT DE DÉLÉGATION - Délibération - (sans annexe)18/03/2021
DEL2021/012CHANTIER D'INSERTION - ENTRETIEN DES SENTIERS DE RANDONNEES LOCALES - CONVENTION AVEC L'INSTITUT ENVIRONNEMENT TARN (C.P.I.E.) - Délibération - (sans annexe)18/03/2021
DEL2021/013TRAVAUX SUR LE RESEAU DE COLLECTE DES EAUX PLUVIALES - AVENANT N°2 A LA CONVENTION AVEC EAUX DE CASTRES BURLATS - Délibération - (sans annexe)18/03/2021

13 - Non renseignée


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2021/005RUPTURE CONVENTIONNELLE APPLICABLE A UN FONCTIONNAIRE TERRITORIAL - Délibération - (sans annexe)18/03/2021
DEL2021/006RUPTURE CONVENTIONNELLE APPLICABLE A UN AGENT EN CONTRAT A DUREE INDETERMINEE - Délibération - (sans annexe)18/03/2021
DEL2021/009PROJET DE COOPERATION DECENTRALISEE ANNEE 2020/2021 - CASTRES - HUYE/BUTARE - CONVENTION - Délibération - (sans annexe)18/03/2021
DEL2021/030COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET - COMMISSION LOCALE CHARGEE D'EVALUER LES TRANSFERTS DE CHARGES - Délibération - (sans annexe)18/03/2021
DEL2021/031CAMPING MUNICIPAL DE GOURJADE - RAPPORT DU DÉLÉGATAIRE - ANNÉE 2020 - COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)18/03/2021
DEL2021/032ACCORDS-CADRES POUR LA FOURNITURE DE PAPIER BLANC ET COULEUR POUR COPIEURS ET IMPRIMANTES LASER ISSU DES FORETS GÉRÉES DURABLEMENT - CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE DE CASTRES / EAUX DE CASTRES BURLATS - APPROBATION DE LA CONVENTION - Délibération - (sans annexe)18/03/2021
DEL2021/033ACCORDS-CADRES POUR LA FOURNITURE D'IMPRIMES ADMINISTRATIFS - CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE DE CASTRES / EAUX DE CASTRES BURLATS - APPROBATION DE LA CONVENTION - Délibération - (sans annexe)18/03/2021
DEL2021/034ACCORDS-CADRES POUR L'ETABLISSEMENT D'ETUDES GEOLOGIQUES, GEOTECHNIQUES ET HYDROGEOLOGIQUES - CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE DE CASTRES / COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET / EAUX DE CASTRES BURLATS - APPROBATION DE LA CONVENTION - Délibération - (sans annexe)18/03/2021
DEL2021/035ACCORDS-CADRES DE PRESTATIONS DE SERVICES POUR L'ENTRETIEN DU PARC AUTOMOBILE ENGINS ET MATERIELS - CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE DE CASTRES / COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE CASTRES-MAZAMET / EAUX DE CASTRES BURLATS / CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE LA VILLE DE CASTRES / RÉGIES DU GOLF DE CASTRES-GOURJADE ET DU CENTRE ÉQUESTRE DE CASTRES LA BORDE BASSE - APPROBATION DE LA CONVENTION - Délibération - (sans annexe)18/03/2021
DEL2021/036ACCORDS-CADRES POUR LA LOCATION POUR DES COURTES ET MOYENNES DURÉES DE VÉHICULES UTILITAIRES, DE MACHINES, MATÉRIELS DE CHANTIER, MINI-PELLES DE 2 A 8 TONNES ET LEURS ACCESSOIRES - CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE DE CASTRES / EAUX DE CASTRES BURLATS - APPROBATION DE LA CONVENTION - Délibération - (sans annexe)18/03/2021